Pour de nombreux entrepreneurs flamands, investir dans des machines, des véhicules ou des technologies durables est une étape nécessaire pour pouvoir croître ou innover. Cependant, le coût est souvent important. Le leasing offre alors une forme de financement intéressante, surtout lorsqu’il est intelligemment combiné avec des subventions, des primes écologiques ou des avantages fiscaux. Mais comment cela fonctionne-t-il exactement ? Peut-on demander des subventions pour un bien que l’on loue en leasing ? Et quelles sont les conditions applicables ?
Dans cet article, nous expliquons comment combiner leasing et aides publiques, quelles sont les subventions applicables en Flandre et ce à quoi vous devez prêter attention en tant qu'entrepreneur.
Leasing et subventions : est-ce compatible ?
Beaucoup d’entrepreneurs pensent qu’il est nécessaire d’acheter immédiatement un investissement pour bénéficier d’aides. Pourtant, ce n’est pas toujours le cas. Pour certaines formes de leasing – notamment le leasing financier – l’investissement est comptabilisé comme un achat. Cela signifie que vous devenez propriétaire à la fin du contrat de leasing et pouvez donc prétendre à diverses subventions ou aides.
Leasing opérationnel est en revanche considéré comme une formule de location. Dans ce cas, vous ne devenez pas propriétaire, ce qui rend souvent impossible la demande de subventions. Il existe des exceptions, mais en général, le leasing financier est le meilleur choix si vous souhaitez bénéficier de subventions.
Quelles sont les subventions et aides disponibles en Flandre ?
Il existe plusieurs mécanismes de soutien en Flandre, selon votre secteur, votre région et le type d’investissement. Voici un aperçu des principaux :
1. Prime écologique+ (EP+)
Cette prime soutient les entreprises qui investissent dans des technologies respectueuses de l'environnement. Il peut s'agir, par exemple, de machines à haute efficacité énergétique, de camions électriques ou de processus circulaires. Vous pouvez également demander cette prime dans le cadre d'un leasing, à condition de choisir un type de leasing qui aboutit à la propriété et d'inscrire effectivement le matériel à votre bilan.
Conditions importantes :
- Seules les technologies reconnues sont éligibles.
- L’investissement ne peut pas avoir commencé avant l’introduction de la demande.
- La durée du leasing doit être au minimum égale à la période d’amortissement.
2. Soutien à la Transformation Stratégique (STS)
Pour les grandes entreprises ou les PME innovantes qui souhaitent se transformer via la digitalisation, l’automatisation ou l’optimisation des processus. Le leasing peut être pris en compte, à condition qu’il s’agisse d’investissements stratégiques utilisés à long terme et destinés à devenir la propriété de l’entreprise.
3. Portefeuille PME
Bien que cette mesure vise principalement le conseil et la formation, le leasing peut être soutenu indirectement si vous élaborez votre stratégie d’investissement avec l’aide d’un accompagnement externe.
4. Régime de garantie flamand via la PMV
Pour les start-ups ou les entreprises en croissance qui ne disposent pas de garanties suffisantes, la ParticipatieMaatschappij Vlaanderen (PMV) peut se porter garante auprès d'une société de leasing. Cela réduit le seuil d'entrée et facilite l'obtention d'un leasing sans apport personnel important.
5. Primes sectorielles spécifiques
Pensez aux aides pour les machines agricoles via le VLIF (Fonds flamand d’investissement agricole), à la transition écologique dans la logistique, ou au soutien aux entreprises de recyclage via des programmes d’économie circulaire.
À quoi faut-il faire attention lors de la combinaison du leasing et des aides?
La combinaison est possible, mais demande une grande attention aux détails :
- Type de leasing : Privilégiez le leasing financier si vous souhaitez bénéficier de subventions.
- Transfert de propriété : les pouvoirs publics veulent éviter d'accorder des subventions pour des investissements qui ne restent pas entre les mains de l'entreprise.
- Timing de la demande : De nombreuses subventions exigent que la demande soit approuvée avant la signature du contrat de leasing ou la réception du matériel.
- Documentation et contrats : Assurez-vous que le contrat de leasing mentionne clairement l’option d’achat, y compris la valeur finale ou résiduelle.
- Collaboration avec votre partenaire de leasing : chez LeaseBroker, nous vous accompagnons tout au long de ce processus et adaptons la formule de leasing aux conditions de subvention.
Combinaison intelligente : un exemple concret
Une entreprise agroalimentaire souhaite investir dans une nouvelle ligne d’emballage basée sur des emballages réutilisables. La technologie figure sur la liste de la Prime écologique+. Au lieu de payer la totalité du coût à l’avance, l’entreprise opte pour un leasing financier avec option d’achat après cinq ans. Grâce à cette formule, elle peut tout de même demander la subvention et étaler l’investissement sur plusieurs années.
Grâce à cette combinaison :
- La pression initiale sur la trésorerie diminue
- L’entreprise reçoit entre 10 et 55 % du surcoût de l’investissement.
- Le matériel devient la propriété de l’entreprise après cinq ans
Un exemple classique de gagnant-gagnant.
Conclusion : structurer intelligemment votre leasing pour tirer le meilleur parti de votre investissement.
Le leasing ne doit pas être un obstacle à l’obtention de subventions. Au contraire, il peut être un levier pour investir plus rapidement et efficacement dans des moyens durables, innovants ou productifs. La condition est toutefois de travailler avec les bons partenaires et d’adapter votre montage de leasing aux règles des subventions.
Chez LeaseBroker, nous connaissons parfaitement les possibilités de subventions en Flandre. Nous vous aidons non seulement à choisir la formule de leasing adaptée, mais nous réfléchissons aussi de manière proactive à la meilleure manière de la combiner avec les aides publiques. Ainsi, chaque investissement devient un choix intelligent pour votre entreprise.
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